D comme Donation Partage

Ce qu’il y a d’intéressant dans les actes de vente que l’on trouve dans les hypothèques, c’est que l’on trouve l’origine des propriétés vendues. Soit c’est un achat (cela n’a pas beaucoup d’intérêt), soit le bien vient d’un héritage (parents ou conjoint) et dans ce cas, on récupère les coordonnées de l’acte qui a permis d’obtenir ce bien, testament, donation, contrat de mariage… C’est ainsi que j’ai trouvé l’acte de donation de Marie Anne Jérome à ses deux fils qui date du 11 juillet 1826.
C’est un acte très long, à première vue assez rebarbatif, une enummération de parcelle de terre, Mais en étudiant un peu plus, on arrive à deviner un peu de la vie de la famille.

Marie Anne a héritée de ses parents et de son frère (mort sans héritier) 32 parcelles de terres d’un revenu annuel de 220 francs. Depuis la mort de son mari, elle a acheté 43 parcelles d’un revenu annuel de 326 francs 25 centimes. Ses sommes ne vous disent rien. Pas de problème, il y a aussi la description de l’intérieur de la maison et du bétail. À cette époque, deux marmites (une grande et une petite) était évalué à 8 francs, une table à 5 francs, 8 chaises et un fauteuil aussi 5 francs, un lit garnie avec 3 paillasses, un traversin, deux couvertures et une paire de draps pour 40 francs, 5 sacs de blé (10 hectolitres) à 80 francs, trois chevaux à 300 francs,45 poules à 30 francs, 2 porcs à 50 francs, 22 moutons à 220 fr, 2 vaches à 150 fr
Vienne ensuite les conditions de la donation. La mère garde l’usufruit et la jouissance de son habitation, avec le jardin potager, et l’usage de la cour. Les autres bâtiments (granges, étables,) sont à la disposition des donataires, ses fils. Ceux-ci devront payer les impositions et réparations pour tous les bâtiments de la ferme, même ceux occupés par la mère. Elle garde aussi l’usage de tous ses meubles, ustensiles de ferme et animaux, qui seront partagé en deux à son décès. Et là, il est indiqué que le fils ainé vit avec sa femme dans la ferme et que s’il y reste, ils vivront sans communauté, en contribuant chacun de leur côté à leurs subsistances et entretiens, mais que le frère cadet ne pourra pas lui reclamer lors du décès de la mère, les effets qui auront disparue de l’inventaire.
Ensuite, les deux frères s’engagent à verser une rente et pension viagère de 300 fr par an. Ils devront aussi faire inhumer leur mère avec les services, messes et prières dues à une personne de sa condition. Et enfin, on va trouver la liste des terres séparées en deux lots (afin de maintenir la paix et la bonne intelligence entre les deux frères), en faisant rentrer dans cette liste les terres que les deux frères ont obtenu par leur contrats de mariage (et là super, je trouve le nom du notaire et la date des deux contrats). Le premier lot est constitué de 60 parcelles et le deuxième de 45.
Ce qui est curieux, c’est qu’il reste des parcelles qui ne sont dans aucun des deux lots, et des parcelles des deux lots qui ne viennent pas des terres de la mère, peut être viennent-ils des contrat de mariage ?

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